Informations
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur et au fonctionnement du site HormeMind.
1. Éditeur du site
Le site HormeMind est édité par Patrick Clément, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial HormeMind.
- Statut juridique : Entrepreneur individuel
- Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- SIREN : 494 783 855
- Immatriculé au Registre national des entreprises
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR56 494783855
- Adresse : 20 rue Van Gogh, 66600 Rivesaltes, France
- Adresse électronique : contact@hormemind.fr
Directeur de la publication : Patrick Clément.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
LWS — Ligne Web Services
SAS au capital de 500 000 euros
10 rue Penthièvre
75008 Paris, France
RCS Paris B 851 993 683
Téléphone : 01 77 62 30 03
Site internet : www.lws.fr
3. Propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques, signes distinctifs, interfaces et contenus de ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation substantielle est interdite, hors exceptions prévues par la loi.
4. Informations relatives à FiscalConnect
FiscalConnect est un produit développé par HormeMind et dispose de son site dédié, accessible à l’adresse fiscalconnect.fr. Les informations présentes sur hormemind.fr ont vocation à présenter le produit de manière synthétique ; les informations produit détaillées sont centralisées sur le site dédié.
FiscalConnect n’est pas présenté comme une plateforme agréée. Les contenus publiés ne constituent ni un engagement contractuel, ni un conseil fiscal ou comptable. Les textes et sources officiels applicables à la facturation électronique restent la référence.
5. Responsabilité
HormeMind apporte un soin raisonnable à l’exactitude et à l’actualisation des informations publiées. Les sources officielles et les textes applicables prévalent toutefois sur les contenus de présentation du site. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait de ces informations.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. HormeMind ne contrôle pas leurs contenus, disponibilités ou politiques de confidentialité et ne peut en être tenu responsable.
7. Droit applicable
Le site et ses mentions sont soumis au droit français. Les prestations proposées par HormeMind s’adressent à une clientèle professionnelle ; les conditions contractuelles applicables sont précisées dans chaque proposition ou contrat.
8. Contact
Pour toute question concernant le site, écrivez à contact@hormemind.fr.
Dernière mise à jour : 27 juillet 2026.
